Un bien meuble est tout ce qui peut être déplacé, par opposition aux biens immeubles. Cela inclut les objets, les véhicules, les meubles, et tout ce qui n’est pas juridiquement classé comme immeuble (biens-fonds, constructions fixes, parts de copropriété, droits distincts et permanents, ou mines).
Selon l’article 713 du Code civil suisse :
« La propriété mobilière a pour objet les choses qui peuvent se transporter d’un lieu dans un autre, ainsi que les forces naturelles qui sont susceptibles d’appropriation et ne sont pas comprises dans les immeubles. »
En résumé, tout ce qui n’est pas un bien immeuble est juridiquement un bien meuble.
Étymologie :
- Bien : Du latin bene, signifiant « ce qui est bon ou utile« .
- Meuble : Du latin mobilis, signifiant « mobile » ou « qui peut bouger« .
